DocPDF Sharing Community - File Manager - PDF Files

image

Cadres réservés à l’administration

cadres réservés à l’administration date de réception à la région date de réception dans le service aide aux clubs de h
22 Feb, 2024
Date
341.33 KB
Size
2459
Views
1469
Downloads
A
Pic
Pic
Pic
S
Pic
P
Pic
+42

Start relevant disscusion about this document:

Preview PDF

Showing preview pdf file

Drop related files here or click to upload.

Upload up to 10 files

Related Files

Showing 7 files
Icon
LES CADRES DES POUVOIRS POLITIQUES AU XIIIE SIECLE
les cadres des pouvoirs politiques au xiiie siecle : la genese des etats ? * l’une des caractéristiques de la mise en œuvre d’
Icon
CROUS DE REIMS MARCHÉS ET ACCORDSCADRES ACTE D’ENGAGEMENT1 ATTRI1
crous de reims marchés et accordscadres acte d’engagement1 attri1 alors qu’un acte d’engagement était autrefois requis de
Icon
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES MARCHÉS ET ACCORDSCADRES ACTE D’ENGAGEMENT1
direction des affaires juridiques marchés et accordscadres acte d’engagement1 attri1 alors qu’un acte d’engagement était aut
Icon
CADRES RÉSERVÉS À L’ADMINISTRATION DATE DE RÉCEPTION À LA
cadres réservés à l’administration date de réception à la région date de réception dans le service aide aux clubs de haut niveau
Sharing community where you can transfers and download files. At present more than 1.000.000 documents are submitted to our system. Do you need us to host your document? You can upload documents for a free. Invite DocPDF Collaboratorsto create great outstanding read to read community.
- Followers
- @DocPDF
- #DocPDF
SPREAD KNOWLEDGE - SHARE IT! Copy and paste the link wherever you want and start sharing!
Link:

Transcript


Cadres réservés à l’administration
Date de réception à la Région
Date de réception dans le service
AIDE AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU
SAISON 2021/2022
Le dossier est à retourner par courriel, selon votre territoire :
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Région Grand Est DJSE
1 place Adrien Zeller – BP 91006
67070 Strasbourg Cedex
Région Grand Est DJSE
5 rue de Jéricho – CS 70441
51037 Châlons en Champagne
Région Grand Est DJSE
Place G. Hocquard CS 81004
57 000 Metz Cedex 1
au plus tard dans les 2 mois suivants la fin officielle de votre
saison sportive 2020/2021. L’envoi postal reste possible. Il est
inutile de doubler couriel et courrier. Conservez une copie intégrale
de votre dossier.
1 – IDENTIFICATION DU CLUB
Nom du club :
Sigle du club :
Ligue d’affiliation :
Discipline :
Niveau d’évolution de l’équipe 1ère sénior ou classement national du
club :
Masculins
Féminines
Mixtes
Coordonnées
Adresse du siège social :
Code postal :
Commune :
Téléphone :
Portable :
Mél :
Site web :
Adresse de correspondance (si différente) :
Code postal :
Commune :
Identification du Président
Nom :
Prénom :
Téléphone :
Portable :
Mél :
Identification de la personne en charge du dossier (si différente)
Nom :
Prénom :
Qualité :
Téléphone :
Portable :
Mél :
Renseignements administratifs et juridiques
N° SIRET (14 chiffres) :
Types d’agréments administratifs
dont labels fédéraux ou autres labels obtenus :
Attribué par :
En date du :
Durée de validité
2 – ORGANISATION DU CLUB
Moyens humains
Nombre
CDD
CDI
ETP*
Nbr de formations en cours
Bénévoles : Membres du comité directeur ou du conseil d’administration
///
Salariés, sous contrat de travail avec le club :
*
personnel administratif
*
personnel technique et pédagogique
*
sportifs professionnels
*
Autre : (préciser)
///
Encadrement, bénévole ou professionnel :
*
BE ou DE 1
*
BE ou DE 2
*
BE ou DE 3
*
BP
*
BF 1
*
BF 2
*
BF 3
*
Diplôme médical
*
Autre : (préciser)
* Equivalent Temps Plein (exemple : un emploi à mitemps 0,5 ETP)
Aides à l’emploi sur la saison 2021/2022
Structure (ex : ministère xxx…) :
Type d’aide (ex : plan sport emploi…) :
Montant :
Votre club
Oui
Non
dispose d’un commissaire aux comptes ? (si oui joindre son dernier
rapport)
dispose d’un vérificateur aux comptes ? (si oui joindre son dernier
rapport)
dispose d’un rapport écrit du trésorier ? (si oui joindre son dernier
rapport)
Date de la dernière Assemblée Générale ayant eu lieu :
/ /
Date prévue pour la prochaine Assemblée Générale (même
approximative) :
/ /
Autres informations administratives sur le club que vous souhaitez
nous communiquer :
3 – SITUATION SPORTIVE
Haut niveau et accès au haut niveau
Nombre de sportifs sélectionnés en équipe de France
Nombre de sportifs inscrits sur listes nationales (haut niveau /
espoirs / collectifs nationaux)
Nombre de sportifs engagés sur le Parcours de Performance Fédérale
Equipes 1ères en championnat régulier
Masculins
Féminines
Mixtes
Niveau d’évolution de l’équipe 1ère :
Niveau d’évolution de l’équipe 1ère (N1) :
Classement fin de saison N1 :
Nbr de sportifs par rencontres :
Nbr de journées de championnat :
Niveaux de pratique des effectifs (en nombre de licenciés)
Catégorie
d’âge
Loisir
Dép.
Rég.
National
International
Total
Nbr
Nbr
Nbr
Nbr
Résultats obtenus
Nbr
Résultats obtenus
BABY / MINI
ou U9
POUSSINS
ou U11
BENJAMINS
ou U13
MINIMES
ou U15
CADETS
ou U17
JUNIORS
ou U19
SENIORS
VETERANS
TOTAUX
4 – PROJETS ET INITIATIVES DU CLUB
*
VOIR PROJET DE DEVELOPPEMENT DU CLUB JOINT AU DOSSIER
Objectifs du projet sportif
Moyens
Echéances
Objectifs des missions d’intérêt général réalisées par le club
Développement d’activités dans les territoires ruraux ou
économiquement fragiles, formation de l’encadrement, développement et
promotion de la pratique, pratiques écoresponsables, actions auprès
de jeunes en difficultés, sport santé, développement du sport féminin…
Moyens
Echéances
Projet de valorisation du soutien régional
Attention, aucun document mentionnant le logo régional ne peut être
édité sans l’accord de la Direction de la Communication de la Région
Grand Est
Pour toute demande d’utilisation du logo de la Région Grand Est, merci
de faire votre demande par mail à [email protected]
Plan de communication déjà réalisé (joindre photos)
Plan de communication prévisionnel
5 – BUDGET PREVISIONNEL DU CLUB
*
VOIR BUDGET PREVISIONNEL JOINT, VALIDE EN ASSEMBLEE GENERALE
DETAILLANT PRECISEMMENT LES PARTENAIRES PUBLICS ET PRIVES
SOLLICITES, CERTIFIE EXACT ET SIGNE.
Cochez votre type de comptabilité
Année civile 2022
Saison 2021/2022 date de début de l’exercice comptable :
/ /
Cochez la période d’adoption du BP
Budget prévisionnel adopté lors de l’assemblée générale du :
/ /
Budget prévisionnel qui sera présenté à l’assemblée générale du :
/ /
CHARGES
Prévision en €
PRODUITS
Prévision en €
Rappel des ressources de la saison précédente
60 Achat
 
70 – Vente de produits finis, prestations de services, marchandises
 
OBLIGATOIRE CI DESSOUS :
INFORMATIONS SUR LES RESSOURCES DE L’ANNEE PRECEDENTE
Prestations de services
 
licences / cotisations
 
Achats matières et fournitures
 
billetterie
 
Autres fournitures
 
recettes manifestations
 
61 Services extérieurs
 
Autre (précisez)
 
Locations
 
 
Entretien et réparation
 
74 Subventions
 
Assurance
 
Etat (précisez)
 
Documentation
 
CNDS
 
Divers
 
autre
 
62 Autres services extérieurs
 
 
Rémunérations intermédiaires et honoraires, vacations
 
Région Grand Est
 
Publicité, publication
 
Département(s):
 
Déplacements, missions
 
Intercommunalité(s):
 
Hébergement
 
Commune(s):
 
Restauration
 
 
 
Services bancaires, autres
 
Organismes sociaux (à détailler):
 
63 Impôts et taxes
 

 
Impôts et taxes sur rémunération,
 
Fonds européens
 
Autres impôts et taxes
 
Emploi aidés
 
64 Charges de personnel (salariés)
 
Autres aides, dons ou subventions affectées
 
Rémunération des personnels,
 
 
 
Charges sociales,
 
Partenaires privés
 
Autres charges de personnel
 
Fédération
 
65 Autres charges de gestion courante
 
75 Autres produits de gestion courante
 
66 Charges financières
 
 
 
67 Charges exceptionnelles
 
76 Produits financiers
 
68 Dotation aux amortissements
 
78 Reports ressources non utilisées d’opérations antérieures
 
Total des charges
 
Total des produits
 
86 Emplois des contributions volontaires en nature
 
87 Contributions volontaires en nature
 
Secours en nature
 
Bénévolat
 
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
 
Prestations en nature
 
Personnel bénévole
 
Dons en nature
 
TOTAL AVEC CONTRIBUTIONS
 
TOTAL AVEC CONTRIBUTIONS
 
Informations financières certifiées exactes,
Le
Signature du Président
6 – INFORMATIONS SUR L’IMPACT DE LA CRISE SANITAIRE
Votre club a sollicité un ou des dispositifs d’urgence : Oui / Non
Montant sollicité
Montant obtenu
Chômage partiel
Report de charges
Prêt Garanti par l’Etat
Prêt Rebond Région GE / BPI
Prêt Atout BPI
Fonds de Solidarité
Fonds Résistance GE
Autre :
Pour la saison 2020/2021, à combien estimezvous l’impact financier de
la crise sanitaire pour votre club :
(Joindre si possible votre tableau d’analyse financière de cet impact)
Allezvous mettre en œuvre des actions prévues dans le plan de relance
de votre fédération ?
Si oui lesquelles ?
7 – ATTESTATION SUR L’HONNEUR
Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes
(initiale ou renouvellement) et quel que soit le montant de la
subvention sollicitée.
Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’association,
merci de joindre le pouvoir lui permettant d’engager celleci.
Je soussigné(e),
(nom)
représentant(e) légal(e) du club
(nom du club)
*
Déclare avoir pris pleinement connaissance du règlement du
dispositif sollicité et en accepter les conditions ;
*
Déclare que le club est en règle au regard de l’ensemble des
déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et
paiements y afférant ;
*
Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la
mention de l’ensemble des demandes de subvention introduites
auprès d’autres financeurs publics ;
*
Demande à la Région Grand Est une subvention de :

Si besoin, argument complémentaire justifiant le montant de la
demande :
*
Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être
versée au compte bancaire ou postal suivant :
Nom du titulaire du compte
Banque
Domiciliation
Code banque
Code guichet
Numéro de compte
Clé RIB
A :
Le :
Signature du président
Joindre à votre dossier un RIB, RIP ou RICE original correspondant à
la présente attestation
8 – LISTE DES ELEMENTS ET PIECES A JOINDRE
Colonne réservé à l’administration
Liste des membres du bureau et/ou du comité directeur
Statuts approuvés et déposés (pour une 1ère demande ou suite à une
modification)
Documents présentés et approuvés lors de la dernière Assemblée
Générale, dont :
*
rapports d’activité, rapport sportif, rapport des commissions,
rapport moral, rapport du trésorier…
*
comptes annuels, certifiés exacts par le Président et tamponnés
avec le cachet du club : compte de résultat (charges et produits)
et comptes de bilan (actif et passif)
*
Etat de trésorerie à la clôture de l’exercice précédent si le club
ne réalise pas de comptes de bilan
Dans le cadre des décisions fédérales prises lors de la crise
sanitaire :
Décision fédérale attestant le niveau de pratique 2021/2022 des
équipes 1ères séniores
RIB, RIP ou RICE original
Pouvoir signé du Président permettant au mandataire d’engager
l’association (si le Président délègue la signature de l’attestation
sur l’honneur)
Projet de développement du club si réalisé
Rapport du commissaire aux comptes (si le club en possède un)
Rapport du vérificateur aux comptes (si le club en possède un)
* Pour recevoir une éventuelle subvention vous devez disposer d’un
numéro Siret qui constituera un identifiant dans vos relations avec
les services administratifs. Si vous n’en avez pas, il vous faut, dès
maintenant, demander ce numéro à la direction régionale de l’Insee. La
démarche est gratuite.
Après le dépôt du dossier :
En cas d’octroi d’une subvention, une convention de financement,
document juridique de référence, vous précisera les modalités du
partenariat régional ainsi que les justificatifs nécessaires au
versement du solde de la subvention.
Région Grand Est Aide aux clubs de haut niveau saison 2021/2022 Page
10 sur 10

More Files

Showing 20 files
Icon
DEL 24 DE JULIO AL 31 DE AGOSTO MONASTERIO
del 24 de julio al 31 de agosto monasterio de leyre lunes a domingo 19:00 jueves 19:30 vísperas cantadas en gregoriano del 24
Icon
SEGELL REGISTRE COMUNICACIÓ PRÈVIA AMBIENTAL MUNICIPAL (ANNEX III)
segell registre comunicació prèvia ambiental municipal (annex iii) dades del sol·
Icon
VE STŘEDU 222011 POŘÁDÁ III ZŠ LITOMYŠL LYŽAŘSKÝ ZÁJEZD
ve středu 2.2.2011 pořádá iii. zš litomyšl lyžařský zájezd do české třebové o djezd od školy bude ve 12:30. plánovaný návrat je v 17:30.
Icon
ENNA MAJOR D’ EDAT AMB DOMICILI A
en/na ............................................................................ major d’ edat, amb domicili a .........................
Icon
VALSTYBINIO SOCIALINIO DRAUDIMO FONDO ADMINISTRAVIMO ĮSTAIGŲ TEIKIAMOS PASLAUGOS „DELSPINIGIŲ
valstybinio socialinio draudimo fondo administravimo įstaigų teikiamos paslaugos „delspinigių, apskaičiuotų už pavėluotai sumokėtas socialini
Icon
EGPGENETIQUE 20 RUE LEBLANC 75908 PARIS CEDEX 15 QUESTIONNAIRE
egpgenetique 20 rue leblanc 75908 paris cedex 15 questionnaire pour orientation du test génétique syndrome dehlers danlos va
Icon
LISTE DES COMPTES 2005 CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX
liste des comptes 2005 classe 1 comptes de capitaux (capitaux propres, emprunts et dettes assimilées) 10. capital et reserves
Icon
REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX – TRAVAIL PATRIE REPUBLIC
republique du cameroun paix – travail patrie republic of cameroon peace – work fatherland ministere de l’enseignement superie
Icon
DANS CE CADRE ACADÉMIE SESSION EXAMEN
dans ce cadre académie : session : examen : série : spécialité/option : repère de l’épreuve : épreuve/sousépreuve : nom : (en
Icon
VECTEURS ET REPÉRAGE DANS L’ESPACE I) VECTEURS DE LESPACE
vecteurs et repérage dans l’espace i) vecteurs de lespace 1) extension de la notion de vecteur  légal
Icon
RECHERCHE DE LA LONGUEUR DEVELOPPEE D’UNE PIECE CINTREE EN
recherche de la longueur developpee d’une piece cintree en fibre neutre
Icon
TABLEAU DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À UTILISER POUR
tableau des droits de propriété intellectuelle à utiliser pour la rubrique n° 11 de la demande d’intervention nom du titulaire de droit : [
Icon
COURS DE CATALAN POUR ÉTUDIANTS ÉTRANGERS 20142015 PROGRAMME DU
cours de catalan pour étudiants étrangers 20142015 programme du cours 20142015 pour étudiants européens organisé par le département de fil
Icon
LENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LE LPNHE LE LPNHE EST
lenseignement supérieur et le lpnhe le lpnhe est une unité mixte de recherche du cnrs et des universit
Icon
CRITERIS PER AUTORITZAR L’OCUPACIÓ DE LA VIA PÚBLICA AMB
criteris per autoritzar l’ocupació de la via pública amb parades de venda el dia de sant jordi. l’ajuntament d’olot, arran de l’exp
Icon
CONVENTION RELATIVE À L’USAGE DES DÉTECTEURS D’INCENDIE ENTRE
convention relative à l’usage des détecteurs d’incendie entre : d’une part, madame/monsieur …………………………………….………………………………………………………
Icon
ФОРМА ПИСЬМЕННОГО ОБРАЩЕНИЯ НА ПРОПУСК АВТОТРАНСПОРТНЫХ СРЕДСТВ САМОХОДНЫХ МАШИН
форма письменного обращения на пропуск автотранспортных средств, самоходных машин и механизмов бланк организации – заявителя (полн
Icon
TG1533 GINGEMBRE 961018 4 TG1533 ORIGINAL ANGLAIS DATE 19961018
tg/153/3 gingembre, 961018 4 tg/153/3 original: anglais date: 19961018 international union for the protectio
Icon
7 ПРИЈАВА ЗА ПРИЈЕМ СТУДЕНАТА У ДОМ ЗА ШКОЛСКУ
7 пријава за пријем студената у дом за школску 2020/2021 годину датум: број: надлежност: референт за ученичка и студентска п
Icon
 PONCTUELLE (1)  PERMANENTE (1) JE SOUSSIGNÉ
 ponctuelle (1)  permanente (1) je soussigné : directeur du service : autorise :  m  mme  melle prénom nom fonction